Mentions légales & Politique de confidentialité
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse suivante :
https://histoireetpatrimoine-lecellier.fr
est édité par :
Association Histoire et Patrimoine du Cellier
Forme juridique : Association déclarée
Identifiant association : W444000694
Date de création : 02/04/2007
Siège social :
MAIRIE
12 rue des Mazères
44850 Le Cellier – France
SIREN : 509 472 908
SIRET : 509 472 908 00011
Secrétaire de l’association / Responsable de publication :
M. Johann Hendrickx
2. Objet de l’association
L’Association Histoire et Patrimoine du Cellier a pour objet :
De favoriser la recherche historique locale et assurer des publications relatives à l’histoire et au patrimoine du Cellier ;
De mettre en valeur et restaurer le petit patrimoine de la commune dans son sens le plus large : civil, religieux, paysager ;
De créer ou participer à des animations locales centrées sur la découverte ou la mise en valeur du patrimoine local ;
De favoriser les liens entre organismes, collectivités, associations, mécènes et tout partenaire contribuant à la valorisation du patrimoine.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
LIGNE WEB SERVICES – Département LWS
10 rue Penthièvre
75008 Paris – France
Site web : https://www.lws.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, illustrations, documents, logos, publications, etc.) est, sauf mention contraire, la propriété exclusive de l’Association Histoire et Patrimoine du Cellier.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l’association est interdite, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
5. Responsabilité
L’association s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées.
Le site peut contenir des liens vers des sites externes. L’association ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites tiers.
Politique de confidentialité
6. Données personnelles collectées
Le site peut collecter certaines données personnelles dans les cas suivants :
Envoi d’un message via un formulaire de contact ;
Inscription à une newsletter ou à des communications de l’association ;
Navigation sur le site (cookies, statistiques).
Les données susceptibles d’être collectées : nom, prénom, adresse email, message, adresse IP, données de navigation.
7. Finalité de la collecte
Les données personnelles sont collectées uniquement pour :
Répondre aux demandes envoyées via le formulaire de contact ;
Assurer la communication associative ;
Établir des statistiques de fréquentation du site ;
Améliorer l’expérience utilisateur.
Aucune donnée personnelle n’est vendue, échangée ou cédée à des tiers.
8. Durée de conservation
Les données sont conservées pour la durée strictement nécessaire au traitement des demandes et aux obligations légales, puis supprimées ou archivées de manière sécurisée.
9. Cookies
Le site peut utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience et de bon fonctionnement technique.
L’utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur pour refuser ou supprimer les cookies.
10. Droits des utilisateurs (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
Droit d’accès à vos données ;
Droit de rectification ;
Droit de suppression ;
Droit d’opposition au traitement ;
Droit à la limitation du traitement.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter l’association à l’adresse suivante :
11. Sécurité des données
L’association met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir la sécurité et la confidentialité des données personnelles.
12. Modification des mentions légales et de la politique de confidentialité
L’association se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales et la politique de confidentialité afin de les adapter aux évolutions législatives ou techniques.
Dernière mise à jour : Février 2026